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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLE NATUREL
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CYCLE NATUREL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYCLE NATUREL
CYCLE NATUREL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3747880
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CYCLE NATUREL de CYCLE NATUREL

Présentation de la marque CYCLE NATUREL

Déposée le 21 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLE NATUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLE NATUREL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CYCLE NATUREL domicilié(e) 2 avenue Jean Jaurès - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 674 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier CORNIL domicilié(e) 18 rue Raspail - 78500 - SARTROUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25 35 37 42

CYCLE NATUREL a également déposé les autres marques suivantes : Cycle Naturel


CYCLE NATUREL, Société à responsabilité limitée - 2 avenue Jean Jaurès - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 522674712


Monsieur Olivier CORNIL - 18 rue Raspail - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548892 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes ;

Vélos, bicyclettes, véhicules électriques à savoir vélos à moteur électrique ; béquilles de bicyclettes, cadres de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, rayons de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, freins de bicyclettes, filets pour bicyclettes, rayons de bicyclettes, guidons de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes ; chaînes de cycles, cadres de cyles, avertisseurs sonores pour cycles, engrenages de cycles, garde-boue pour cycles, pédales de cycles ; trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; porte-vélos.

Vêtements, vêtements de sport, maillots de bain, bonneterie, chapeaux, casquettes, chaussures de sport, sandales, chaussures de plage, semelles intérieures, bandeaux pour la tête [habillement].

Services de vente au détail de lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, vélos, bicyclettes, véhicules électriques à savoir vélos à moteur électrique, béquilles de bicyclettes, cadres de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, rayons de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, freins de bicyclettes, filets pour bicyclettes, rayons de bicyclettes, guidons de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, chaînes de cycles, cadres de cycles, avertisseurs sonores pour cycles, engrenages de cycles, garde-boue pour cycles, pédales de cycles, trousses pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, porte-vélos, vêtements, vêtements de sport, maillots de bain, bonneterie, chapeaux, casquettes, chaussures de sport, sandales, chaussures de plage, semelles intérieures, bandeaux pour la tête [habillement] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat.

Service de réparation de cycles, services de rechapage de pneus ; informations en matières de réparation de cycles ; traitement préventif contre la rouille des cycles.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine du cycle ; étude de projets techniques ; dessin industriel, services de dessinateur d'arts graphiques.